Recommandations générales en matière de la lutte contre la pandémie de SARS-COV-2
lors des cérémonies cultuelles
Les cérémonies de culte constituent des rassemblements ou des réunions susceptibles d’exposer leurs participants à un risque de contamination, lequel est d’autant plus élevé qu’elles ont lieu dans un espace clos, de taille restreinte, pendant une durée importante, avec un grand nombre de personnes, qu’elles s’accompagnent de prières récitées à haute voix ou de chants, de gestes rituels impliquant des contacts, de déplacements, ou encore d’échanges entre les participants, y compris en marge des cérémonies elles-mêmes (extrait de l’ordonnance du Conseil d’Etat du 18 mai 2020).
Dès lors, il apparait nécessaire que les cérémonies de culte soient organisées dans des conditions de sécurité sanitaire strictes.
Dans le cadre des règlementations qui leur sont applicables, les cérémonies cultuelles sont organisées sous la responsabilité des organisateurs qui veillent à l’application des mesures de prévention qui sont présentées ci-après. Elles sont déclinées par chaque culte en fonction de ses spécificités liturgiques et rituelles.
Ces préconisations sont issues des propositions faites par des représentants cultuels et ont fait l’objet d’une concertation avec les représentants de six des principaux cultes présents en France, membres de la Conférence des responsables de culte en France (CRCF) : Assemblée des évêques orthodoxes de France, Conférence des évêques de France, Conseil français du culte musulman, Consistoire central israélite de France, Fédération protestante de France, Union bouddhiste de France.
La réalité épidémiologique justifie la plus grande prudence dans l’organisation des cérémonies religieuses et les responsables cultuels demeurent libres de faire le choix d’une reprise des cérémonies et de ses modalités, dans le respect des règles qui s’appliquent et des présentes lignes directrices.
En fonction de l’évolution de l’épidémie, les pouvoirs publics feront évoluer la règlementation applicable.
- Assurer la distanciation physique
Les cérémonies cultuelles sont organisées dans le respect des règles définies par la règlementation.
A compter du mercredi 19 mai 2021, les organisateurs des cérémonies cultuelles veillent à ce que :
- deux emplacements ou deux chaises soient laissés vides entre les participants ou les groupes de participants partageant le même logement.
- Les participants, ou groupes de participants, sont positionnés en quinconce, c’est-à-dire qu’il existe un décalage latéral entre les personnes se situant les unes derrière les autres.
A compter du mercredi 9 juin 2021, seul un emplacement sur deux devra obligatoirement être inoccupé entre les participants ou groupes de participants partageant le même logement.
Ces règles déterminent le plafond de fréquentation maximal de l’édifice, à l’occasion d’une cérémonie cultuelle.
- Les organisateurs s’assurent du respect de la règle de distanciation physique d’au moins un mètre entre deux personnes, lors des déplacements dans l’édifice.
Les organisateurs demeurent évidement libres de fixer un plafond de fréquentation inférieur. Dans tous les cas, le plafond fixé tient compte de l’agencement des lieux et de leur aménagement (sanitaires, couloirs, plan de circulation…), des accès ainsi que de la sécurité de l’environnement de l’édifice.
Les organisateurs s’assurent du respect du plafond de fréquentation maximal déterminé pour chaque le lieu de culte.
- L’inscription à distance préalable est une solution qui peut être mise en œuvre localement pour limiter l’afflux au-delà de la fréquentation autorisée.
- Un membre de l’organisation est identifié comme référent COVID; il est un interlocuteur privilégié en cas de contrôle ou d’investigation sanitaire par l’autorité sanitaire. Il est notamment responsable des phases d’entrée et de sortie, ainsi que de la bonne installation des personnes. Il est positionné suffisamment en amont du début de la cérémonie. Il veille à limiter la formation de rassemblements aux abords de l’édifice et s’assure du respect des limitations de fréquentation en fonction de la taille de l’édifice.
- Le port d’un masque de protection est obligatoire pour toute personne de plus de 11 ans dans les établissements de culte, mais il peut être retiré momentanément pour permettre la réalisation de rites qui le nécessitent. Le port du masque est recommandé pour les enfants de 6 à 11 ans.
- Pour faciliter l’application des règles de distance physique lors des phases statiques, la condamnation des emplacements, chaises et rangées est matérialisée. L’espace minimal d’un mètre entre personnes est matérialisé au sol dans les espaces d’attente dans et en dehors de l’édifice. Une attention particulière est portée aux flux de personnes afin qu’ils ne se croisent pas.
- En cas d’affluence prévisible supérieure à la limite maximale de fréquentation, la multiplication des cérémonies successives est encouragée. Elles sont organisées de manière suffisamment espacée pour éviter les croisements de flux.
- Une aération des locaux par une ventilation naturelle (portes et/ou fenêtres ouvertes) ou mécanique en état de marche est réalisée autant que possible, idéalement en permanence si les conditions le permettent et au minimum plusieurs minutes toutes les heures. Lorsque cela est possible, privilégier une ventilation de la pièce par deux points distincts (porte et fenêtre par exemple).
- Une désinfection obligatoire des mains est organisée au moment de l’entrée et de la sortie de l’édifice. Pour ce faire du gel hydro-alcoolique est mis à disposition.
- Assurer la désinfection
- Une désinfection adaptée de l’édifice est réalisée entre chaque cérémonie avec des produits détergents-désinfectants respectant la norme virucide.
- Les objets rituels ainsi que les matériaux et objets potentiellement en contact avec les mains et les muqueuses sont désinfectés avant chaque cérémonie. Leur utilisation successive entre personnes est strictement limitée aux seuls cas dans lesquels il ne peut être procédé autrement.
- Adaptation éventuelle des rites aux gestes « barrières »
- Les officiants portent le masque et utilisent du gel hydro-alcoolique au cours de la cérémonie.
- Les rites sont adaptés à l’impératif d’absence de contacts physiques entre les personnes, et de minimisation des contacts avec les surfaces, les matières et les objets (eau, livres, objets rituels…) qui sont de nature à favoriser la propagation du virus.
- Si la cérémonie est conduite par plusieurs personnes, elles respectent entre elles les règles de distanciation physique. Le nombre des officiants simultanés est réduit dans la mesure du possible.
- Les activités de chant, de musique ou toute autre nécessaire à la pratique du culte sont réalisées dans le respect de l’obligation de port du masque.
- Dispositions générales
- L’équipe chargée de l’accueil et de la bonne tenue de la cérémonie reçoit une formation préalable aux gestes barrières par le référent covid-19.
- Modalités de communication en direction des fidèles
- Le public est informé des conditions d’accueil, des mesures d’hygiène et de distanciation physique (gestes « barrières ») et de l’adaptation des rites aux contraintes sanitaires : information préalable en ligne, panneaux d’information à l’entrée de l’édifice, prises de parole du responsable en début de cérémonie et à chaque phase lorsque c’est nécessaire, traduction dans les langues des différentes communautés représentées.
- Lorsque c’est nécessaire pour limiter l’affluence, un système d’inscription préalable est mis en place.
En tout état de cause, la règlementation prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire s’applique, et permet au préfet de département d’interdire, de restreindre ou de réglementer ces activités. Il peut également, par arrêté pris après mise en demeure restée sans suite, ordonner la fermeture des établissements recevant du public qui ne mettent pas en œuvre les obligations qui leur sont applicables.
Lorsqu’un édifice du culte est utilisé pour une activité culturelle (exposition, concert…) le protocole sanitaire applicable est celui qui se réfère à ce type d’activité.
20210518 – Lignes directrices crise sanitaire – cérémonies cultuelles
